TERMES & CONDITIONS​​

1. Objet
   Les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site Kass Production.
   Le site a pour vocation de présenter les activités, services et réalisations de Kass Production.

2. Accès au site
   L’accès au site est libre et gratuit. Kass Production s’efforce d’assurer un accès continu au site, sans pouvoir en garantir l’absence d’interruptions ou d’erreurs techniques.

3. Propriété intellectuelle
   L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
   Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

4. Responsabilité
   Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. Kass Production ne saurait être tenue responsable d’une mauvaise utilisation du site ou des informations qu’il contient.

5. Prestations
   Toute prestation fait l’objet d’un devis ou d’un contrat précisant les conditions de réalisation, de paiement et les droits d’exploitation.
   Aucune commande n’est conclue directement via le site.

6. Données personnelles
   Les données collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre des échanges professionnels et sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

7. Droit applicable
   Les présentes conditions sont soumises au droit français.